Agames
CDC, AOE, documents nécéssaires 665473


Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Agames
CDC, AOE, documents nécéssaires 665473
Agames
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -20%
(Adhérents Fnac) Enceinte Bluetooth Marshall ...
Voir le deal
199.99 €

CDC, AOE, documents nécéssaires

Aller en bas

CDC, AOE, documents nécéssaires Empty CDC, AOE, documents nécéssaires

Message  Bébène Mer 23 Déc 2009 - 13:13

1. Acquisition des renseignements, dossiers... par téléphone, courrier ou sur place soit à votre DDSV ou à la préfecture au service du bureau de l'environnement.

On vous remettra les papiers avec un courrier, par exemple :

CDC, AOE, documents nécéssaires Demandepapiers

2. Début du micmac ^_^ celons les instructions, celons instructions de la DSV-préfecture pour le nombre d'exemplaire, car ici ça date du début 2006

a. En 3 exemplaires :

CDC, AOE, documents nécéssaires Cdclevagedanimauxnondom

CDC, AOE, documents nécéssaires Cdclevagedanimauxnondom

CDC, AOE, documents nécéssaires Cdclevagedanimauxnondom

Certificat de capacité pour la vente ou le transit des animaux vivants d'espèces non domestiques :

CDC, AOE, documents nécéssaires Cdcventtransit

CDC, AOE, documents nécéssaires Cdcventtransit3

1 copie de l'arrêté du 12.12.200 que voici :

CDC, AOE, documents nécéssaires Arrt12122000

CDC, AOE, documents nécéssaires Arrt121220002

b. Demande d'Autorisation d'Ouverture d'établissement (AOE) pour établissement élevage vente location transit d'espèces non domestiques :

CDC, AOE, documents nécéssaires Dossierdemandeautoouver

CDC, AOE, documents nécéssaires Dossierdemandeautoouver

c. Utiles :

Utiles pour les dossiers, les fiches de demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques (qui étaient utilisés pour régulariser avant 2006 il me semble).

Celui qu'on ne se sert plus :

CDC, AOE, documents nécéssaires Dempandeautoespcenondom

CDC, AOE, documents nécéssaires Dempandeautoespcenondom

Celui utile, c'est-à-dire les fiches types complètes :

CDC, AOE, documents nécéssaires Dempandeautoespcenondom

CDC, AOE, documents nécéssaires Dempandeautoespcenondom

CDC, AOE, documents nécéssaires Dempandeautoespcenondom

3. Exemple registre d'entrées.

Type d'animaux-nom, sexe, date d'entrée, provenance... à droite ici code barre avec n° (cachés :p ) des puces pour cette exemple :

CDC, AOE, documents nécéssaires Exregistreentr

Le registre de sortie est un peu semblable.


Chiendeprairie.
Bébène
Bébène
(Fondateur de l'eau tiède et du fil à couper le beurre)
(Fondateur de l'eau tiède et du fil à couper le beurre)

Masculin
Age : 59
Nombre de messages : 24625
Date d'inscription : 20/11/2008
Localisation : Rouen (76)
Emploi/loisirs : Fonctionnaire territorial
Humeur : Dexter, assez souvent...

http://www.agames-forum.com

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum