CDC, AOE, documents nécéssaires
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CDC, AOE, documents nécéssaires
1. Acquisition des renseignements, dossiers... par téléphone, courrier ou sur place soit à votre DDSV ou à la préfecture au service du bureau de l'environnement.
On vous remettra les papiers avec un courrier, par exemple :
2. Début du micmac ^_^ celons les instructions, celons instructions de la DSV-préfecture pour le nombre d'exemplaire, car ici ça date du début 2006
a. En 3 exemplaires :
Certificat de capacité pour la vente ou le transit des animaux vivants d'espèces non domestiques :
1 copie de l'arrêté du 12.12.200 que voici :
b. Demande d'Autorisation d'Ouverture d'établissement (AOE) pour établissement élevage vente location transit d'espèces non domestiques :
c. Utiles :
Utiles pour les dossiers, les fiches de demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques (qui étaient utilisés pour régulariser avant 2006 il me semble).
Celui qu'on ne se sert plus :
Celui utile, c'est-à-dire les fiches types complètes :
3. Exemple registre d'entrées.
Type d'animaux-nom, sexe, date d'entrée, provenance... à droite ici code barre avec n° (cachés :p ) des puces pour cette exemple :
Le registre de sortie est un peu semblable.
Chiendeprairie.
On vous remettra les papiers avec un courrier, par exemple :
2. Début du micmac ^_^ celons les instructions, celons instructions de la DSV-préfecture pour le nombre d'exemplaire, car ici ça date du début 2006
a. En 3 exemplaires :
Certificat de capacité pour la vente ou le transit des animaux vivants d'espèces non domestiques :
1 copie de l'arrêté du 12.12.200 que voici :
b. Demande d'Autorisation d'Ouverture d'établissement (AOE) pour établissement élevage vente location transit d'espèces non domestiques :
c. Utiles :
Utiles pour les dossiers, les fiches de demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques (qui étaient utilisés pour régulariser avant 2006 il me semble).
Celui qu'on ne se sert plus :
Celui utile, c'est-à-dire les fiches types complètes :
3. Exemple registre d'entrées.
Type d'animaux-nom, sexe, date d'entrée, provenance... à droite ici code barre avec n° (cachés :p ) des puces pour cette exemple :
Le registre de sortie est un peu semblable.
Chiendeprairie.
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