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Explication de la Législation française "simplifiée" 665473


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Explication de la Législation française "simplifiée"

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Witchblade57
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Message  Invité Lun 4 Avr 2011 - 10:27

Les particuliers on de droit de de détenir chez eux (par lieu de détention, non par individu), 40 spécimens de reptiles ou de batraciens, toutes espèces confondues. Les juvéniles ne comptent pas dans les 40 spécimens (Hors poissons), tant qu'ils n'ont pas atteint la taille ou l’âge adulte (généralement la maturité sexuelle de l’espèce).

Toutefois il y a des quotas à l’intérieur de ce quota !

- 25 Lézards maximum de moins de 1m Adulte (hors Varanus exanthematicus)
- 10 Lézards maximum de plus de 1m Adulte

- 25 Serpents maximum de moins de 1m50 Adulte
- 10 Serpents maximum de plus de 1m50, mais inférieure à 3m Adulte

- 3 Boa constrictor imperator maximum Adulte

- 25 Tortues maximum de moins de 40cm Adulte
- 10 Tortues maximum de plus de 40cm Adulte

- 40 Amphibiens

Comme indiqué ci-dessus ces quotas ne sont pas cumulables, un élevage amateur ne pourra dépasser les 40 spécimens sans passer le CDC.

Exemple, un non capacitaire pourra avoir chez lui :

2 Bci, 10 Morelias, 25 Pogonas vitticeps, 3 Dendrobates
ou
25 Pantherophis Guttatus, 3 Bci, 2 Eublepharis macularius, 5 Physignathus cocincinus, 5 Hyla cinerea

Ne rentrent pas dans ce Cadre : les espèces soumis à l’arrêté du 10 Aoûte 2004 (dit arrêté Perret), l’arrêté de Guyane (Arrêté ministériel du 15 mai 1986), La faune française, les espèces en Annexes A ou I de la CITES et les espèces dangereuses.

Attention : La loi française ne reconnaît que les espèces animales et non les sous-espèces.
Exemple le Corallus ou l’Epicrates qui est soumis à CDC pour l’ensemble des sous-espèces bien qu'elles ne soient pas toutes présentes en Guyane…..


Loi française :
http://www.animaux-compagnie.fr/legislation.html

La CITES : Convention international trad in endangered species of wild fauna et flora
www.cites.org

Règlement CE 338/97 et sa directive d'application CE 990/97 :
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/site/fr/consleg/1997/R/01997R0338-19981019-fr.pdf

Pour les espèces Française :
Lois relatifs à la protection des espèces non domestiques en France Métropolitaine, Corse, Martinique, Réunion, Guadeloupe
http://www2.vet-lyon.fr/ens/expa/guidelines/regl_protectionanimale.html

Pour ce qui concerne les reptiles et amphibiens :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=873BEFB3DB265FDD3521BC4A88B16AE3.tpdjo05v_1?cidTexte=JORFTEXT000000361027&dateTexte=20041229

Il est strictement interdit de prélever, de détruire, de capturer, de transporter, d'échanger, de vendre ou d'acheter toute espèce présente sur le sol français.

Sections Pénales :

Peines encourues en cas de destruction d'espèces, de sites, introduction d'espèces nuisant à la préservation du patrimoine biologique, ventes illégales, défaut de CDC.

"Version mise à jour le 10 Aout 2008"

Section 1 : Constatation des infractions.
Article L415-1 et Article L415-2
- habilitations à constater les infractions
- Procès-verbaux

Article L415-3, L415-4 et Article L415-5 du Code de l'environnement
Modifié par Loi n°2006-436 du 14 avril 2006 - art. 10 JORF 15 avril 2006

Est puni de six mois d'emprisonnement et de 9 000 euros d'amende :

1° - Le fait, en violation des interdictions prévues par les dispositions de l'article L. 411-1 et par les règlements pris en application de l'article L. 411-2:

A) De porter atteinte à la conservation d'espèces animales non domestiques, à l'exception des perturbations intentionnelles
B) De porter atteinte à la conservation d'espèces végétales non cultivées
C) De détruire des sites contenant des fossiles permettant d'étudier l'histoire du monde vivant ainsi que les premières activités humaines, de détruire ou d'enlever des fossiles présents sur ces sites.

2° - Le fait d'introduire volontairement dans le milieu naturel, de transporter, colporter, utiliser, mettre en vente, vendre ou acheter un spécimen d'une espèce animale ou végétale en violation des dispositions de l'article L. 411-3 ou des règlements pris pour son application ;

3° - Le fait de produire, détenir, céder, utiliser, transporter, introduire, importer, exporter ou réexporter tout ou partie d'animaux ou de végétaux en violation des dispositions de l'article L. 412-1 ou des règlements pris pour son application ;

4° - Le fait d'être responsable soit d'un établissement d'élevage, de vente, de location ou de transit d'animaux d'espèces non domestiques, soit d'un établissement destiné à la présentation au public de spécimens vivants de la faune, sans être titulaire du certificat de capacité prévu à l'article L. 413-2;

5° - Le fait d'ouvrir ou d'exploiter un tel établissement en violation des dispositions de l'article L. 413-3 ou des règlements pris pour son application.

L'amende est doublée lorsque les infractions visées aux 1° et 2° sont commises dans le cœur d'un parc national ou dans une réserve naturelle.

Article L415-4
En outre, les infractions aux dispositions de l'article L. 411-1 sont passibles des sanctions prévues aux articles L. 428-9 et L. 428-11.

Article L415-5
Les agents chargés de constater les infractions mentionnées à l'article L. 415-3 peuvent procéder à la saisie de l'objet de l'infraction ainsi que des instruments et véhicules ayant servi à commettre l'infraction.

Les frais de transport, d'entretien et de garde des objets saisis sont supportés par le prévenu.

Le jugement de condamnation peut prononcer la confiscation de l'objet de l'infraction ainsi que des instruments et véhicules ayant servi à commettre l'infraction.
Il peut également ordonner l'affichage ou la publication d'un extrait du jugement à la charge de l'auteur de l'infraction, dans les conditions prévues à l'article 131-35 du code pénal.

Code de l’Environnement partie Réglementaire
Sous-section 1 : Dispositions applicables en cas d'absence d'autorisation ou de déclaration. Autorisation d'Ouverture d'Établissement ou AOE

Article R413-45
Lorsqu'un établissement soumis aux dispositions du présent chapitre est exploité sans avoir fait l'objet de l'autorisation ou de la déclaration prévues aux articles R. 413-8, R. 413-28 et R. 413-40, le préfet met l'exploitant en demeure, pour régulariser sa situation, de déposer, dans un délai déterminé, suivant le cas, une demande d'autorisation ou une déclaration.

Il peut par arrêté motivé suspendre l'exploitation de l'établissement jusqu'à la décision relative à la demande d'autorisation ou jusqu'au dépôt de la déclaration.

Il peut prescrire les mesures d'urgence nécessitées par le bien-être des animaux et la protection de l'environnement, des biens et des personnes.

Article R413-46
Si l'exploitant n'a pas obtempéré dans le délai fixé, le préfet peut :
1° - Soit faire procéder d'office, aux frais de l'exploitant, à l'exécution des mesures prescrites ;
2° - Soit obliger l'exploitant à consigner entre les mains d'un comptable public une somme répondant du montant des travaux à réaliser, laquelle sera restituée à l'exploitant au fur et à mesure de l'exécution des travaux ; il est, le cas échéant, procédé au recouvrement de cette somme comme en matière de créances étrangères à l'impôt et aux domaines.

Article R413-47
Si l'exploitant ne défère pas à la mise en demeure de régulariser sa situation ou si sa demande d'autorisation est rejetée, le préfet peut ordonner, en cas de nécessité, la fermeture ou la suppression de l'établissement.
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Message  Bébène Lun 4 Avr 2011 - 11:03

Excellent, merci Fred, c'est clair, net et précis ! comme çà
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Message  Invité Lun 4 Avr 2011 - 11:07

Merci....... Wink

J'ai posté aussi la demande d'élevage d'agrément au cas ou Monsieur Caverne demande plus de précision sur les Tortues, qui sont sauvant des cas particulier.

https://agames.forums-actifs.com/t4137-demande-d-elevage-d-agrement
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Message  kaouete Lun 4 Avr 2011 - 11:10

Merci Fred....
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Message  Witchblade57 Lun 4 Avr 2011 - 11:12

Petit question !!!

Tu pourras peux être me répondre ....

J ai les animaux a moi et des animaux a ma femme que dit la loi la dessus ?

C' est au lieux ou l' individu ?
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Message  Invité Lun 4 Avr 2011 - 11:35

Au lieu !!!!

Tu ne peux avoir 4 BC adulte à ton domicile, même si 2 sont à ton Nom et 2 au Nom de ta femme............ J'ai tenté au cas où..................... Razz
C'est pour cela que j'ai précisé "par lieu de détention, non par individu" ! Wink
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Message  Bib0 Lun 4 Avr 2011 - 12:31

Super Fred comme çà
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Message  Tholemar Lun 4 Avr 2011 - 17:58

C'est vraiment super, et clair ! Merci.
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Message  capitainecaverne Lun 4 Avr 2011 - 18:19

Neotokyo2030 a écrit:Les particuliers on de droit de de détenir chez eux (par lieu de détention, non par individu), 40 spécimens de reptiles ou de batraciens, toutes espèces confondues. Les juvéniles ne comptent pas dans les 40 spécimens (Hors poissons), tant qu'ils n'ont pas atteint la taille ou l’âge adulte (généralement la maturité sexuelle de l’espèce).

Toutefois il y a des quotas à l’intérieur de ce quota !

- 25 Lézards maximum de moins de 1m Adulte (hors Varanus exanthematicus)
- 10 Lézards maximum de plus de 1m Adulte

- 25 Serpents maximum de moins de 1m50 Adulte
- 10 Serpents maximum de plus de 1m50, mais inférieure à 3m Adulte

- 3 Boa constrictor imperator maximum Adulte

- 25 Tortues maximum de moins de 40cm Adulte
- 10 Tortues maximum de plus de 40cm Adulte

- 40 Amphibiens

Comme indiqué ci-dessus ces quotas ne sont pas cumulables, un élevage amateur ne pourra dépasser les 40 spécimens sans passer le CDC.

Exemple, un non capacitaire pourra avoir chez lui :

2 Bci, 10 Morelias, 25 Pogonas vitticeps, 3 Dendrobates
ou
25 Pantherophis Guttatus, 3 Bci, 2 Eublepharis macularius, 5 Physignathus cocincinus, 5 Hyla cinerea


Certes, un non capacitaire peut détenir tout ça chez lui mais ce n'est pas pour autant synonyme d'autorisation de les reproduire et de les vendre, c'est pourquoi il est fortement recommandé de passer le CDC pour ces mêmes espèces car le nombre d'individus vendus peut vite dépasser le nombre de reproducteurs détenus
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Message  Invité Lun 4 Avr 2011 - 19:47

Tu peux sans problème vendre tes repro, temps que tu n'en fais pas un commerce, généralement tes bêtes te coûte plus cher que se qu'elle te rapporte...........
Sinon tu peux toujours faire une demande EA, et faire une déclaration de revenue pour les impôts, afin d'être parfaitement en réglé, si bien sûr tes revenue sont bien plus élevé que tes dépense !
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Message  capitainecaverne Mar 5 Avr 2011 - 4:30

Neotokyo2030 a écrit:Tu peux sans problème vendre tes repro
,

Non, non et non, Tu peux les vendre oui mais pas sans d'éventuels problèmes. Ce qui est fait aujourd'hui, est une tolérance....par manque de temps, d'agents

Neotokyo2030 a écrit:temps que tu n'en fais pas un commerce
,

A partir du moment ou tu vends quelque chose...........A moins que tu vendes tes repros de Pogonas le 1er Mai


Neotokyo2030 a écrit:généralement tes bêtes te coûte plus cher que se qu'elle te rapporte...........

Avant de le dire, il faut le calculer, voici pour exemple, quelqu'un qui m'a envoyé pour vérifs son budget prévisionnel reptiles demandé pour son CDC/AOE

Budget prévisionnel de l’élevage

1 Consommation électrique
Durée d’allumage moyenne de 10h par jour, soit 3650h par an
Toutefois je calculerai cette durée d'allumage sur 16 mois. Cela prenant en compte un terrarium supplémentaire faisant office de nurserie pendant 2 mois.
Terrarium des Eublépharis macularius
Une ampoule 25w
Un câble chauffant 25w
Total de 50w
Terrarium des Pythons regius
Une ampoule 100w
Total de 100W
Terrarium des Acanthosauras armata
Une ampoule 60w
Un néon UVB 15w
Total de 75w
Terrarium des Pogonas vitticeps
Une ampoule 150w
Un néon UVB 36w
Total de 186w
Incubateur
Durée d'incubation 4 mois en moyenne à temps plein
Consommation: 40w
Total général des terrariums :
411w= 0,411kwh soit 2013.90kw sur 16 mois
Prix du kW/h : (sur la base d’une puissance souscrit de 6kva) :0,11€
Abonnement annuel : 83,12€
Au total 221.529€ + 83,12€= 304.649€
Total général de l'incubateur
40w=0.04kwh soit 115.20kw sur 4 mois
Prix du kW/h : (sur la base d’une puissance souscrit de 6kva) :0,11€
Au total 12.672€
Consommation électrique par an de 317.32€

2 Coût de la nourriture

Eublépharis macularius
Moyenne de 15 grillons par semaine par Eublépharis macularius.
Soit 45 grillons par semaine pour le trio
Prix de la boite de grillons : 2,50€ (40 grillons en moyenne)
Total de 130€ par an
Eublépharis macularius juvénile
Moyenne de 28 grillons par semaine par Eublépharis macularius.
Naissances prévues: 16
Soit 448 grillons par semaine
Prix de la boite de grillons : 2,50€ (70 grillons en moyenne)
Total de 128€ pour 2 mois
Pythons regius
Une souris par semaine par Python regius.
Soit 2 souris par semaine pour le couple
Prix de la souris :2,20€
Total de 228,80€ par an
Pythons regius juvénile
Un blanchon par semaine par Python regius.
Naissances prévues: 15
Prix du blanchon :1.50€
Total de 180€ pour 2 mois
Acanthosauras armata
Moyenne de 10 grillons par semaine par Acanthosaura armata.
Soit 20 grillons par semaine pour le duo, soit une boite tous les 15 jours à 2,50€.
Page
116
Total de 65€ par an.
Acanthosauras armata juvénile
Moyenne de 28 grillons par semaine par Acanthosaura armata.
Naissances prévues: 8
Soit 224 grillons par semaine
Prix de la boite de grillons : 2,50€ (70 grillons en moyenne)
Total de 80€ pour 2 mois
Pogona vitticeps
Moyenne de 100 blattes pour trois semaines puis 100 criquets pour la même période pour le quatuor.
Prix des 100 blattes : 60€
Prix des 100 criquets : 55€
Total de par 980€ par an
Pogona vitticeps
Moyenne de 28 grillons par semaine par Pogona vitticeps.
Naissances prévues: 90
Soit 2520 grillons par semaine
Prix de la boite de grillons en vrac : 39€ (1200 grillons en moyenne)
Total de 624€ pour 2 mois
Coût de la nourriture par an de 2415.80€

3 Coût du matériel

Eublépharis macularius
5 day light blue 25w par an : 35€
24 litre de copeaux de hêtre par an : 24€
Total : 59€
Pythons regius
4 spots infrarouges 100w par an : 40€
1 spot infrarouge 60w par an: 9€
24 litres de copeaux de hêtre par an : 24€
Total : 73€
Acanthosauras armata
5 ampoules day light blue 60w par an : 37.50€
3 néons UVB 5.0 15w par an : 96€
24 litres de copeaux de hêtre par an : 24€
Total : 157.50€
Pogona vitticeps
4 spots basking 150w par an : 48€
1 spot basking 40w par an: 8€
2 néons UVB 10.0 36w par an : 99,80€
1 néon UVB 10.0 15w par an: 42€
50 litres de copeaux de hêtre par an : 50€
Total : 247.80€
Elevage en général
4 bouteilles de Wipe Out par an: 40€
Coût du matériel par an de 577.30€

4 Coût total de l’élevage: 3310.42€ par an


5 Bénéfices

Eublépharis macularius
16 naissances prévues
Prix de vente d'un juvénile: 30€
Vente totale des naissances: 480€
Pythons regius
15 naissances prévues
Prix de vente d'un juvénile: 70€
Vente totale des naissances: 1050€
Acanthosauras armata
8 naissances prévues
Prix de vente d'un juvénile: 25€
Vente totale des naissances: 200€
Pogona vitticeps
90 naissances prévues
Prix de vente d'un juvénile: 30€
Vente totale des naissances: 2700€
Total des ventes: 4430€

Bénéfices nets: 1119.58€

Je trouve ça pas si mal, j'connais pas mal de gens dont c'est pas le salaire mensuel, c'est sur, c'est pour un an, ça permet d'investir dans du matos, des animaux mais ça reste quand même un bénéfice.....

Vous aurez vu par vous même qu'en matos, nourriture, les prix sont dans une fourchette moyenne à haute. Je lui avais conseillé de compter large au niveau des prix (2 néons UVB 10.0 36w par an : 99,80€) car dans son calcul, il n'a pas pris en compte l'amortissement des terrariums et supports ampoules, néons. d'autant plus, c'est un bricoleur

CQFD

Neotokyo2030 a écrit:Sinon tu peux toujours faire une demande EA, et faire une déclaration de revenue pour les impôts, afin d'être parfaitement en réglé, si bien sûr tes revenue sont bien plus élevé que tes dépense !

Quel est le montant, nécessitant une déclaration ???
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Message  Gilles BILLARD Mar 5 Avr 2011 - 6:00

capitainecaverne a écrit:...........car dans son calcul, il n'a pas pris en compte l'amortissement des terrariums et supports ampoules, néons. d'autant plus, c'est un bricoleur.........

Hello,
Ca fait une grosse différence pour qcq'un qui n'est pas en autoconstruction.
Je suis a peu près persuadé que l'on passe de bénéfice a perte et pour de nombreuses années vu le renouvellement obligatoire de certains consommables et la casse quasi inévitable.
++
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Message  capitainecaverne Mar 5 Avr 2011 - 6:47

Gilles BILLARD a écrit:
capitainecaverne a écrit:...........car dans son calcul, il n'a pas pris en compte l'amortissement des terrariums et supports ampoules, néons. d'autant plus, c'est un bricoleur.........

Hello,
Ca fait une grosse différence pour qcq'un qui n'est pas en autoconstruction.
Je suis a peu près persuadé que l'on passe de bénéfice a perte et pour de nombreuses années vu le renouvellement obligatoire de certains consommables et la casse quasi inévitable.
++

Je suis d'accord avec toi gilles, c'est pourquoi je l'ai précisé. Je voulais simplement montrer que. Dans le cas de ce jeune, qui ne roule pas sur l'or mais qui est débrouillard et bricoleur, il fait plutôt dans la récup de verre auprès de sociétés qui démontent et posent des fenêtres et il récupére même le polystyréne des emballages pour ses décors.

De plus, est ce que quelqu'un qui n'est pas en autoconstruction se lance dans des projets d'envergure ? A moins bien sûr d'avoir les moyens en conséquence pour acheter des terras tout équipé ou tu n'as plus qu'a poser l'animal, mais bon, après chacun fait ce qu'il peut selon ses moyens, c'est un "souci" individuel. Le tout étant de ne pas perdre de vue le bien être et les bonnes conditions de maintenance des animaux.

Je préfére avoir affaire à quelqu'un qui avec peu de moyens va se plier en quatre pour ses animaux plûtôt qu'a quelqu'un plein de tunes qui à des reptiles juste pour dire "Oui, j'ai ça, ça et ça je sais pas trop comment il vit et d'ou il vient mais j'ai toutquestcequelevendeurm'aditd'acheter. Je n'oublie pas non plus les gens qui aurait les moyens de....mais qui ont plus que le plaisir de mettre en place eux mêmes leurs installations

Effectivement, une majorité de personnes ne font pas de l'élevage dans le but de faire de l'argent (heureusement)
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Message  Invité Mar 5 Avr 2011 - 8:29

N'oublie pas une chose, je suis persuadé qu'aucune petite structure surtout a 10 ou 25 Adulte reproducteur peut-être rentable......... Tu ne pourra jamais tourner en autogestion, tu pourra diminuer certain coût comme les Terra, la nourriture, mais il ne seront pas supprimé pour autant ! Un élevage de grillon te coûtera toujours de l'argent, en énergie, nourriture et matériel........ Idem pour les Rongeur, cage, nourriture, litière...........
Après c'est pas par ce que tu achètes un animale 300€ que tu vas vendre ça repro 300€, au moment ou tu achètes et au moment de sa maturité sexuelle et de la repro, les prix peuvent s'être effondré.......
Après les frais vétérinaire, contrairement à un professionnelle tu ne pourras pas prendre de forfait annuelle (trop cher pour un amateur), donc tout les frais sont à ta charge...... Tu peux avoir des années sans aucun problèmes et des années avec........... L'année dernière j'ai eu 2000€ de frais de veto, comme quoi l'argent peut s'en aller très vite, après il et vrais que tu peut laisser crever ta bête, mais je ne pense pas que ce soit dans notre philosophie.......
Les coûts énergétique, matérielle, entretien, nourriture mis bout à bout, même pour un débrouillard représente une sacré somme, et plus tu as de bêtes plus tu les multiplies, et tu n'achètera pas en gros comme les éleveur.
Exemple tu prend le Pog, tu le vent à l'age de 2 mois, dans ma région ne compte pas plus de 20 à 25€ par petit, combien t-a-il coûté en 2 mois, en électricité et nourriture et temps ????? Sur ce coup là tu dois travailler pour moins d'1€ de l'heure et je suis gentille, et en rognant sur les dépense !

Sinon pour la déclaration tu dois en faire une au moment ou tu fais des bénéfice, mais il te faudra avant de pailler l'impôt sur le revenue, t'acquitté de la TVA...........
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Message  Bébène Mar 5 Avr 2011 - 10:54

Vraiment instructif ce post, merci à vous. comme çà
Bébène
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