CDC ....Certificat de Capacité

[pogo76]

Hello !

Me posait pas mal de questions à ce sujet ......alors ai fait quelques petites recherches....
Ai trouvé des trucs intéressants ....et quelques réponses à certaines questions que je me posais ...

Pour info..si ça intéresserait quelqu'un d'autre .....

http://www.loof.asso.fr/loof/racine/default.asp?id=175

http://fr.wikipedia.org/wiki/Certificat_de_capacit%C3%A9_pour_l'entretien_d'animaux_d'esp%C3%A8ces_non_domestiques

http://membres.multimania.fr/testudo/certificat.html

http://fr.wikipedia.org/wiki/Nouveaux_animaux_de_compagnie

Voilà, voilà,

@++

[Bébène]

Merci pour ces liens Pogo 76, c'est gentil à toi, je vais "éplucher" çà !

[pogo76]

Pour la petite histoire ......
Y a à peu près 1 mois j'ai pris contact avec la DDSV de mon secteur par mail.
Leur ai envoyé plusieurs mails pour leur poser des questions concernant le CDC (pour les Uro surtout).

D'abord pas de réponse....ensuite quelques temps plus tard ...enfin un mail retour .......il me demandait d'indiquer mes coordonnées postales.
Pas de problème, leur ai envoyé tout ça par mail, et puis plus rien (c'était le 06.04).

Quelle surprise aujourd'hui quand je reçois dans ma boîte aux lettres un courrier de la DDSV m'étant adréssé.

Cool.....ça avance un peu.....
A l'intérieur donc de la documentation sur les divers textes de lois et règlementations et un dossier, the fameux dossier.
Et bein , bonne chance !! C'est dingue ce truc! Pleins de choses à compléter, plein de docs à joindre, des attestations, des justificatifs d'identité ..etc.....
En fait c'est surtout pour ceux qui veulent faire de "l'élevage et de la présentation au public" comme ils disent.
Faut décrire son projet, détaillé ses installations, en faire des plans, donner les horaires d'ouverture au public !!
Bref la cata !!

Moi je veux juste avoir l'autorisation d'en détenir un spécimen unique c'est tout ! Veut pas faire de repro, ni de vente; ni quoi que ce soit à but lucratif.....mince ..juste en avoir un .....

Enfin, me suis pas démontée....ai passée tout mon aprem de congé aujourd'hui à plancher la dessus et leur ai rempli leur foutu dossier ......et les reste.
Courrier déjà posté de retour aujourd'hui !! (ça c'est bien moi )

Maintenant j'attends de voir la suite, suis super impatiente, quoique je vous le précise tout de suite avant que vous ne me le disiez, je ne me fais aucune illusion, je sais déjà que ce sera réponse négative et sans suite (si il y en aura une ).
En tous cas j'aurai fait la démarche, aurai vu ce qu'ils me répondront et voilà.
Pourrai pas dire que j'aurai pas essayer ........

Voilà, voilà pour la petite info....
Vous tiens au courant ......

[Bébène]

Bien écoutes, j'admire et je salue ta persévérance, moi, je n'ai eu aucune réponse.

Si toutefois ta demande devait aboutir, cela serait un grand espoir pour les fans d'uros qui sont nombreux sur AGAMES !

Donc, je te dit : pour ta demande !

[pogo76]

Merci ! Merci de ton soutien ....!

Quoique sur ce coup là (et c'est pas à mon habitude) je suis un peu ceptique .......
Mais bon , après comme tu le signales, j'aurai persévérer et j'aurai tenter et sinon .....et bein tanpis....je serai triste un bon coup et voilà .......

[iza]

j'ai pratiquement rien compris

concernant les certificat, capacité, détention, reproduction ....


quel certificat avoir, pour quel reptile, ou autre NAC ?

[capitainecaverne]

Patience est mère de toutes les vertus (Enfin il parait)

T'inquiétes pas Pogo 76. Si tu veux juste un Uro, effectivement, il faut le CDC. En fait il faut le CDC à partir du moment ou l'on souhaite détenir un animal inscrit sur la liste de:

-l'arrêté du 10/08/2004 Ou
-par l'arrêté Guyane Ou
-par l'arrêté de 1997 concernant la détention des espèces dangereuses OU
-l'arrêté du 19/11/2007 fixant la liste des reptiles et amphibiens protégés sur le territoire national

Seules certaines Testudo et Astrochelys radiata peuvent être détenue (bien que concernées par différents arrêtés) sous réserves d'une demande d'autorisation de détention, d'un marquage et dans la limite de 6 spécimens mais sans avoir le droit de les reproduire dans le but de les vendre ou de les vendre tout court. CELA A CREER UNE CERTAINE CONFUSION DANS CERTAINS ESPRITS ET ON PEUT LE COMPRENDRE CAR CELA NE CONSTITUE EN RIEN UN CDC

Si tu veux juste un (ou 2 ou 3) Uro tu n'as pas besoin de faire une A.O.E seul le CDC suffit. Je trouves simplement dommage de ne pas chercher à les reproduire et si cela par bonheur arrive tu as encore le temps après de faire une A.O.E. A partir du moment ou tu as déposé ta demande par courrier en recommandé avec A.R tu es couverte. L'A.O.E est nécessaire quand tu vends plus d'animaux que tu n'en détiens dans une espèce.

En espérant avoir été assez clair. SI QUELQU'UN PENSES QUE J'AI MAL COMPRIS QUELQUE CHOSE MOI MÊME QU'IL ME LE DISE RAPIDEMENT (En fait, j'ai passé de très longues soirées à décortiquer les différents arrêtés un par un donc après tout ce travail si je fais une grosse boulette, les méga boules

[pogo76]

Merci capitainecaverne !
Bein dis donc tu en sais des choses ! Super !

Pour ce qui nous concerne nous....on voudrait en fait juste avoir le droit d'en détenir avant tout.....après la repro on y pense vraiment pas du tout ......pour l'instant comme tu dis.
De toute façon ..chaque chose en son temps.
Juste pour un peu plus approfondir le sujet ....à partir de combien de sujets en détention uniquement faut-il une A.O.E ?
La faut-il juste si on détient tant et tant de spécimens (si oui à partir de combien?) ou est-ce juste si on en veut en faire de l'élevage et de la vente ?
J'avoue ne pas toujours tout comprendre à 100% avec tous ces textes et lois et arrêtés

[capitainecaverne]

Les quotas en France sont les suivants:

-25 tortues de moins de 40 cm
-25 Lézards de moins de 1 métre
-25 serpents de moins de 1.5 métres
-10 tortues de plus de 40 cm
-10 lézards de plus de 1 métre
-10 serpents de plus de 1.5 métres
-3 BC (attention pour les serpents, il y a des spécificités mais la je suis pas très bon)

Tu peux ajouter les spécificités tortues citées précédemment
Tu peux avoir jusqu'a 40 spécimens de la même classe zoologique
Dans tous les cas, on parle de spécimens adultes
Jusque là ça parait simple, c'est maintenant que ça se complique

Cas N°1 tu as 25 Pogo viti à la maison, ils pondent mais tu mets les oeufs à la poubelle= pas de CDC ni AOE (tu en garde quelques uns pour les vendre, c'est une "tolérance")

Cas N°2 tu as 15 Pogo viti, tu fais clairement de la repro pour la vente (tu vends annuellement plus d'individus jeunes que tu ne détiens d'adultes)= CDC/AOE

L'australie protége ses Pogo, mais les Pogo viti ne sont pas inscrits dans la liste de l'arrêté d'août 2004. Donc cas N°1 OU 2 selon.

Je veux 2 Uromastyx geyri = CDC d'office + AOE éventuel selon politique personnelle car Genre/espèce inscrite à l'arrêté d'août 2004

Bon, il est tard, j'ai le cerveau qui fume, si c'est pas très clair n'hésite pas à poser des questions

[Patrick de Tourcoing]

Je veux 2 Uromastyx geyri = CDC d'office + AOE éventuel selon politique personnelle car Genre/espèce inscrite à l'arrêté d'août 2004

L'AOE est toujours obligatoire si tu veux maintenir les reptiles mentionnés dans ton CDC.

Pour faire une comparaison, le CDC c'est le permis de conduire mais ça ne t'oblige pas à avoir une voiture.
L'AOE est la carte grise si tu décides d'acquérir un véhicule.

Si tu décides de te servir de ton CDC/permis de conduire il te faudra obligatoirement une AOE/carte grise.

Je ne suis pas sur d'avoir été clair.

[capitainecaverne]

Merci Patrick ton image est pour moi très parlante. C'est bien tout le problème de la quantité d'infos présentent dans les différents arrêtés, leur lecture et bien sur leur interprétation.

Donc il faut le CDC/AOE dès l'acquisition du premier spécimen inscrit sur les arrêtés de 1986/1997/2004/2007 ou encore si on a des animaux ne figurant pas dans ces listes mais dont le nombre d'animaux détenus dépasse les quotas autorisés

[crocotos57]

juste une petite chose captain.....
une A.O.E. A partir du moment ou tu as déposé ta demande par courrier en recommandé avec A.R tu es couverte. L'A.O.E est nécessaire quand tu vends plus d'animaux que tu n'en détiens dans une espèce.

ce que tu a ecrit n'est pas valable dans notre departement..... ailleur je ne sais pas mais m'etant renseignee rien ne te couvre meme pas ton courrier.....

par contre normalement comme tout elevage( chiens, chats....) si ce que tu vend comme betes arrive a un certains chiffre( je ne sais plus combien) tu doit le declarer au impots.....

[capitainecaverne]

juste une petite chose captain.....
une A.O.E. A partir du moment ou tu as déposé ta demande par courrier en recommandé avec A.R tu es couverte. L'A.O.E est nécessaire quand tu vends plus d'animaux que tu n'en détiens dans une espèce. Nous sommes d'accord

ce que tu a ecrit n'est pas valable dans notre departement De quel exemple parles tu ?..... ailleur je ne sais pas mais m'etant renseignee rien ne te couvre meme pas ton courrier..... Cela dépend a priori de ta situation, soit une demande de détention pour des espèces que tu n'as pas, dans ce cas tu n'es pas couvert puisque tu es censé ne pas les détenir OU si tu es dans une situation de régularisation vis à vis d'espèces que tu détiens déjà mais qui sont soumises à CDC/AOE et dans ce cas à priori tu es couvert. J'ai encore posé la question au formateur la semaine derniére qui est régulièrement sollicité par la gendarmerie ou les douanes pour des saisies
par contre normalement comme tout elevage( chiens, chats....) si ce que tu vend comme betes arrive a un certains chiffre( je ne sais plus combien) tu doit le declarer au impots.....

Ce qui est valable chez l'un doit l'être chez l'autre, attendons de voir les réactions des capacitaires pour éclaircir ce point

[pogo76]

Tout ce que j'ai facilité à comprendre dans tout ça ...c'est que ça reste un vrai bordel toutes ces histoires de CDC et AOE !
Comment s'en sortir et tout comprendre ..clairement....en plus il y a tellement de cas différents possibles selon des situations différentes ....
Franchement il n'y a vraiment pas de quoi s'étonner si les choses en arrivent à ce qu'elles sont aujourd'hui......si il y a des gens hors la loi..... La France et toutes ses règles et lois incompréhensibles ...c'est à ne plus s'en sortir.
Après ils n'ont pas pensé juste aux vrais passionnés fous qui ne voudraient que détenir un Uro ! et pas penser à tout ce qui peut s'en décliner.......moij e ne comprendrais jaamis que juste pour en détenir même UN d'Uro (par ex.) il faille faire tout ce bordel.

[Bébène]

Complètement d'accord avec toi ma Corinne.

[crocotos57]

non justement d'une ddsv a l'autre c'est different, c'est ca le soucis.........

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