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BOA CONSTRICTOR SOUMIS A CDC ????? 665473


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BOA CONSTRICTOR SOUMIS A CDC ?????

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Message  capitainecaverne Ven 22 Oct 2010 - 18:24

Quelqu'un a t-il entendu ^parlé de l'arrêté du 30/07/2010 modifiant celui de 2004 ?


Comment l'interprêtez/comprenez vous ?

lien dans réglementation sur le fofo

https://agames.forums-actifs.com/liens-informations-et-legislations-concernant-nos-hotes-reptiliens-f42/cdc-reve-ou-realite-t1490-50.htm

Merci d'apporter vos lumiéres sur le sujet, je suis pas très au point en ce qui concerne la réglementation des ophidiens
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Message  Invité Ven 22 Oct 2010 - 18:43

Tu as le tableau concerné ?
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Message  capitainecaverne Ven 22 Oct 2010 - 19:06

Neotokyo2030 a écrit:Tu as le tableau concerné ?

Voici le lien

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/DGALN_AM_10_08_04et.pdf

Ce texte est modifié par l'arrêté du 30/07/2010 lisible dans mon premier message
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Message  Invité Ven 22 Oct 2010 - 20:07

La réponse est sur à 100%

Il s'agissait seulement de "reparer" un oubli ! ... Dans l'AM du 10/08/04, en ce qui concernait notamment le marquage il etait repris tous les sp. Guyane (donc le B.constrictor) personne (ou presque) n'a ete emmerdé avec ca ! mais par crainte ques agents chargés du contrôle se mettent à verbaliser (car d'après le texte initial) tous les B.constrictors devaien etres identifiés !!! la modiifcation est intervenue afin de clarifier cela, donc maintenant le marquage des B.c. n'est plus obligatoire ... Voila voila ...
Wink
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