Agames
Procédure simplifiée CDC ??? 665473


Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Agames
Procédure simplifiée CDC ??? 665473
Agames
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Procédure simplifiée CDC ???

2 participants

Aller en bas

Procédure simplifiée CDC ??? Empty Procédure simplifiée CDC ???

Message  Neeloc Lun 26 Oct 2009 - 11:46

Salut tout le monde.

Ca n'est pas pour faire de la pub à ce site commercial mais j'ai trouvé ça parmi leurs liens : les autorités viennent de mettre en place une procédure simplifiée d'obtention du certificat de capacité d'agrément


Il y a un fichier au format PDF à télécharger, remplir et à envoyer à qui de droit. Vous en pensez quoi ?

Cas numéro 1 : C'est pas des bobards.

Cas numéro 2 :
C'est un piège à couillons genre l'animalerie (peu importe laquelle) vous remercie d'avoir acheté un animal soumis normalement à CDC. Vous pouvez remplir ce formulaire d'auto-dénonciation et l'administration se fera une joie de vous saisir vos bêtes car vous n'avez pas la légitimité de leur détention.

Cas numéro 3 : Si le monsieur est bien luné z'avez l'autorisation de garder votre bébête mais la prochaine fois que vous me faites un coup pareil c'est une bonne grosse sadomaso1 sadomaso2 .... amende !!
Neeloc
Neeloc
La "nounou" des pogonas
La

Masculin
Age : 52
Nombre de messages : 331
Date d'inscription : 30/08/2009
Localisation : Val d'Oise

Revenir en haut Aller en bas

Procédure simplifiée CDC ??? Empty Re: Procédure simplifiée CDC ???

Message  Patrick de Tourcoing Lun 26 Oct 2009 - 20:11

Je crois que ce certificat est valable pour certaines espèces comme les Testudo par exemple qui nécessitent une autorisation prefectorale de détention. Tu peux en détenir jusqu'à 6 à condition de pouvoir justifier de la provenance licite, d'un document Cerfa et q'un puçage. A vérifier ...
Patrick de Tourcoing
Patrick de Tourcoing
(Membre banni)

Masculin
Nombre de messages : 4311
Date d'inscription : 23/11/2008
Localisation : Tourcoing / Nord

Revenir en haut Aller en bas

Procédure simplifiée CDC ??? Empty Re: Procédure simplifiée CDC ???

Message  Neeloc Mar 27 Oct 2009 - 11:42

Salut Patrick
Merci pour les informations, je vais voir si je ne trouve pas de complément sur le Net
Neeloc
Neeloc
La "nounou" des pogonas
La

Masculin
Age : 52
Nombre de messages : 331
Date d'inscription : 30/08/2009
Localisation : Val d'Oise

Revenir en haut Aller en bas

Procédure simplifiée CDC ??? Empty Re: Procédure simplifiée CDC ???

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum