Re: CDC : Rêve ou réalité ?

**chiendeprairie** Jeu 3 Fév 2011 - 18:25

et bien ^_^
ha bin tu crois pas que tu vas te tourner les pouces XD

je serai surpris par l'erreur de la maintenance des Cordylus
le manque d'humidité de zone trés rocheuse? trop chaud la nuit?

**capitainecaverne** Jeu 3 Fév 2011 - 18:44

chiendeprairie a écrit:et bien ^_^
ha bin tu crois pas que tu vas te tourner les pouces XD

je serai surpris par l'erreur de la maintenance des Cordylus
le manque d'humidité de zone trés rocheuse? trop chaud la nuit?

Un point chaud trop chaud le jour auquel on peut ajouter les variations saisonniéres effectivement d'humidité

Après cet entretien, je vais souffler un peu. J'attends que madame rentre du boulot pour prendre un apéro.

Dans pas longtemps, j'aurais un peu plus de latitude niveau boulot, on va essayer de se voir bientôt !!! ??? T'as eu le temps de lire ce que je t'ai envoyé, je vais bientôt m'y replonger pour peaufiner tout ça !

**Hogtara** Jeu 3 Fév 2011 - 20:02

ah la vache, c'est pointu tout de même !!
dires que je me posais la question pour passer le cdc, alors là tu m'as refroidi, pour moi qui débute y a du boulot
bravo à toi comme çà

**Bib0** Jeu 3 Fév 2011 - 20:06

Merci pour cet échantillon.. Bravo à toi!

**Tholemar** Jeu 3 Fév 2011 - 20:11

C'est une bonne chose et en plus il t'on donner bon espoir pour la suite, c'est cool !
Bravo à toi, en plus c'est super enrichissant pour nous.

**kaouete** Jeu 3 Fév 2011 - 20:11

Merci pour toutes ces explications....eh ben dis donc c'est pas de la tarte....

Tu as la réponse quand maintenant....

**capitainecaverne** Jeu 3 Fév 2011 - 20:31

kaouete a écrit:Merci pour toutes ces explications....eh ben dis donc c'est pas de la tarte....

Tu as la réponse quand maintenant....

Y'a encore la commission pour l'AOE en mars/avril avec 20/30 élus locaux. Pour l'instant, les deux RDV que j'ai eu, c'était pour que la DDPP puisse faire un rapport de présentation en commission et attester de mes connaissances/compétences ou non à détenir les espèces demandées. Donc y'a encore un peu de boulot mais pour moi le plus dur est passé

**capitainecaverne** Jeu 3 Fév 2011 - 20:37

phiil a écrit:ah la vache, c'est pointu tout de même !!
dires que je me posais la question pour passer le cdc, alors là tu m'as refroidi, pour moi qui débute y a du boulot
bravo à toi

Non ne me dit pas que je t'ai refroidi surtout. Tu veux faire une demande pour quelle(s) familles, genre(s) espèce(s) ?

Je suis un vieux débutant qui a commencé il y a 25 ans avec des mygales, iules, scorpions, tokay et qui a mis sa passion en veille pendant 23 ans, j'ai repris il y a deux ans seulement

Y'a Pas de blèm je te file des tuyaux tant pour un financement éventuel ou encore pour rédiger ta demande, toi ou qui veut

**kaouete** Jeu 3 Fév 2011 - 20:49

capitainecaverne a écrit:
kaouete a écrit:Merci pour toutes ces explications....eh ben dis donc c'est pas de la tarte....

Tu as la réponse quand maintenant....

Y'a encore la commission pour l'AOE en mars/avril avec 20/30 élus locaux. Pour l'instant, les deux RDV que j'ai eu, c'était pour que la DDPP puisse faire un rapport de présentation en commission et attester de mes connaissances/compétences ou non à détenir les espèces demandées. Donc y'a encore un peu de boulot mais pour moi le plus dur est passé

D'accord c'est sur que le plus dur c'est la DDPP forcément, donc si tu as un rapport positif de la DDPP c'est déjà moitié ou 3/4 de bon pour l'avoir...

**Hogtara** Ven 4 Fév 2011 - 7:18

capitainecaverne a écrit:
phiil a écrit:ah la vache, c'est pointu tout de même !!
dires que je me posais la question pour passer le cdc, alors là tu m'as refroidi, pour moi qui débute y a du boulot
bravo à toi

Non ne me dit pas que je t'ai refroidi surtout. Tu veux faire une demande pour quelle(s) familles, genre(s) espèce(s) ?

Je suis un vieux débutant qui a commencé il y a 25 ans avec des mygales, iules, scorpions, tokay et qui a mis sa passion en veille pendant 23 ans, j'ai repris il y a deux ans seulement

Y'a Pas de blèm je te file des tuyaux tant pour un financement éventuel ou encore pour rédiger ta demande, toi ou qui veut

en fait, pour moi le cdc c'est surtout pour pouvoir dépasser le quota en boas et maintenir le boa arc en ciel , je pense que c'est un gros investissement (financier et au niveau du temps) pour ce que je vais en faire.
est ce que les questions posées ont seulement un rapport aux espèces que tu demandes ou c'est plus général ?

**capitainecaverne** Ven 4 Fév 2011 - 8:01

phiil a écrit:
capitainecaverne a écrit:
phiil a écrit:ah la vache, c'est pointu tout de même !!
dires que je me posais la question pour passer le cdc, alors là tu m'as refroidi, pour moi qui débute y a du boulot
bravo à toi

Non ne me dit pas que je t'ai refroidi surtout. Tu veux faire une demande pour quelle(s) familles, genre(s) espèce(s) ?

Je suis un vieux débutant qui a commencé il y a 25 ans avec des mygales, iules, scorpions, tokay et qui a mis sa passion en veille pendant 23 ans, j'ai repris il y a deux ans seulement

Y'a Pas de blèm je te file des tuyaux tant pour un financement éventuel ou encore pour rédiger ta demande, toi ou qui veut

en fait, pour moi le cdc c'est surtout pour pouvoir dépasser le quota en boas et maintenir le boa arc en ciel , je pense que c'est un gros investissement (financier et au niveau du temps) pour ce que je vais en faire.
est ce que les questions posées ont seulement un rapport aux espèces que tu demandes ou c'est plus général ?

Oui, donc vaut mieux 3 B.c. ça va vite. Ma demande ne concerne que les sauriens et les questions ne portaient que sur les animaux de ma liste. Je suis pas très bon pour les ophidiens. Patrick pourront je penses t'en parler plus et beaucoup mieux que moi.

Dis toi qu'actuellement, il te faut toutes les factures/attestation de cession des animaux détenus IMPERATIVEMENT
Aprés, tu cibles pour ton CDC/AOE que les boidés
Il faut aussi et surtout pourvoir justifier de ton expérience et éventuellemnt suivre une formation 70 heures (Tu bosses dans quel secteur, tu peux peut être bénéficier d'un Congé individuel de formation

Pour Epicrates, de mémoire, c'est du Guyane, faut voir le statut CITES, réglement 338/97 et annexe 2 arrêté août 2004.
Ensuite, pour les boidés, certains sont concernés par l'arrêté de 1997 "espèces dangereuses donc Etablissement de premiére catégorie à priori, à vérifier et selon si tu cibles certaines espèces.

Si tu veux un coup de main pour ton dossier, faut pas hésiter, je peux te filer des choses, MP

Tiens, un petit lien
http://www.henodus.com/Divers/CDCmodeleHenodus.com.pdf

**Gwama** Ven 4 Fév 2011 - 8:30

capitainecaverne a écrit: Pour Epicrates, de mémoire, c'est du Guyane, faut voir le statut CITES, réglement 338/97 et annexe 2 arrêté août 2004.

Cdc Guyane ou CDC boidés, cela dépends de l'origine des specimens
Si NC F2 et prouvé, le CDC boidés suffit, Si F1 ou WC, CDC faune guyanaise

**pogo76** Ven 4 Fév 2011 - 9:46

bein dis donc ..c'est sûr que quand on te lit ......waouhhh ! Shocked

c'est pas évident du tout apparemment ...de répondre à toutes ces questions.......en plus de plusieurs personnes en même temps ....
de plus il faut pouvoir montrer qu'on est sûr de soi et de ses réponses .....

sacrée étape que tu as passer là ! comme çà

Bravo déjà !
C'est super en tous cas d'avoir ton ressenti ....et le récit de ton expérience personnelle ;-)

on croise les doigts pour les étapes suivantes alors ....mais je pense sincèrement qu'il n'y a pas de raisons que 'il ne te l'accorde pas ce foutu CDC ! Wink

Donne nous des news si tu as du nouveau Very Happy

..Merci !

**Bébène** Ven 4 Fév 2011 - 12:58

J'admire vos ambitions et motivations les gars, respect ! Sage

**capitainecaverne** Ven 4 Fév 2011 - 21:55

Gwama a écrit:
capitainecaverne a écrit: Pour Epicrates, de mémoire, c'est du Guyane, faut voir le statut CITES, réglement 338/97 et annexe 2 arrêté août 2004.

Cdc Guyane ou CDC boidés, cela dépends de l'origine des specimens
Si NC F2 et prouvé, le CDC boidés suffit, Si F1 ou WC, CDC faune guyanaise

Merci pour ces très subtiles précisions, donc je suppose que le topo est identique pour Tupinambis teguixin

**capitainecaverne** Ven 4 Fév 2011 - 22:04

Bébène a écrit:J'admire vos ambitions et motivations les gars, respect !

Je crois aussi qu'il faut être un peu siphonné. Dès que je serais définitivement fixé, j'entreprends un autre chantier....celui de trouver des CAPA Uros pour assurer le gardiennage de la seule semaine de vacances que je prends par an. C'est d'ailleurs une question qui m'a été posée jeudi !!!

**Bébène** Sam 5 Fév 2011 - 11:31

Ah oui, question piège ! Pendu

**Hogtara** Dim 6 Fév 2011 - 20:31

Merci, c'est donc plus abordable, par contre comme j'ai des pogonas et un couple de geckos, il faut que je les ajoute à ma liste même si leur maintenance ne nécessite pas le cdc ?

si oui, du coup, i faut que je potasse aussi tout ce qui les concerne ?

**capitainecaverne** Lun 7 Fév 2011 - 5:14

phiil a écrit:Merci, c'est donc plus abordable, par contre comme j'ai des pogonas et un couple de geckos, il faut que je les ajoute à ma liste même si leur maintenance ne nécessite pas le cdc ?

si oui, du coup, i faut que je potasse aussi tout ce qui les concerne ?

YES

**Bib0** Lun 7 Fév 2011 - 10:41

capitainecaverne a écrit:
phiil a écrit:Merci, c'est donc plus abordable, par contre comme j'ai des pogonas et un couple de geckos, il faut que je les ajoute à ma liste même si leur maintenance ne nécessite pas le cdc ?

si oui, du coup, i faut que je potasse aussi tout ce qui les concerne ?

YES

Ah oui? C'est obligatoire ça? Même si on ne veut pas en maintenir plus que le quota?
Donc dans mon cas par exemple avec 3 pogonas, une elaphe et un boa, et bientôt 2 autres sauriens, il faut aussi que tous ces animaux figurent sur la liste donc? Comment cela se fait - il?
Et donc, dans mon cas, je serais automatiquement capacitaire (si j'obtiens le CDC) pour ses espèces là aussi?

Je savais pas ça. Bon, je suis pas prête de me lancer mais c'est intéressant à savoir.

**Gwama** Lun 7 Fév 2011 - 16:50

Lors de la demande de CDC il faut absolument mettre toutes les especes maintenues et/ou souhaitées.
Y compris celles ne necessitant pas de CDC, meme si les quotas sont inférieurs a ceux necessaires au CDC
Tu sera donc capacitaire pour toute sles especes demandées et ayant été validées par la DDSV + Prefecture.

Capitainecaverne , bon courage pour trouver des gens capa pour de l'Uro, deja que les capa courent pas les rues, alors les capas Uro, encore moins, et prés de chez toi....encore moins je pense.

De plus, nous savons tous que le tranport des animaux est délicat et stressant (et peut etre soumis a declaraction a la DDSV dans certains cas) , l'idéal est de trouver une nounoue a domicile....Je ne sais pas si ta DDSV est compréhensive, mais par ici, je ne vois pas ce qui poserai probleme si un eleveur partait 1 semaine par an et déleguait a un ami, pas forcement capacitaire, le maintiens de ses Uros
Personnellement, moi c'est toujours un ami capa pour les memes especes que moi qui passe 3 a 4 fois dans la semaine pour la maintenance des reptiles..., et une autre passe tous les jours pour les autres animaux de la maison.
Mais en 12 ans de terrario, je ne suis parti....qu'1 semaine...

**capitainecaverne** Lun 7 Fév 2011 - 17:17

Bib0 a écrit:
capitainecaverne a écrit:
phiil a écrit:Merci, c'est donc plus abordable, par contre comme j'ai des pogonas et un couple de geckos, il faut que je les ajoute à ma liste même si leur maintenance ne nécessite pas le cdc ?

si oui, du coup, i faut que je potasse aussi tout ce qui les concerne ?

YES

Ah oui? C'est obligatoire ça? Même si on ne veut pas en maintenir plus que le quota?
Donc dans mon cas par exemple avec 3 pogonas, une elaphe et un boa, et bientôt 2 autres sauriens, il faut aussi que tous ces animaux figurent sur la liste donc? Comment cela se fait - il?
Et donc, dans mon cas, je serais automatiquement capacitaire (si j'obtiens le CDC) pour ses espèces là aussi?

Je savais pas ça. Bon, je suis pas prête de me lancer mais c'est intéressant à savoir.

Tant que tu ne dépasses pas les quotas autorisés, que tu n'as pas d'espéces annexe I, II de l'arrêté d'août 2004, espèces dangereuses, ... que tu ne fais pas de repros dans le but de vendre, pas besoin de CDC. MAIS théoriquement, à partir du moment ou tu vends tes repros d'espèces animales non domestiques même si elles ne sont pas concernées par les divers arrêtés, tu devrais quand même être capacitaire (aussi parce qu'il y a une limite financiére à ne pas dépasser sinon imposable.)

Aujourd'hui beaucoup de gens vendent des repros par petites annonces et autres mais, c'est "toléré" mais la DDPP a conscience que cela peut être source et couvrir des trafics plus importants, c'est toujours le cas aujourd'hui avec Testudo graeca notamment. Ils savent aussi qu'ils n'ont pas forcément les moyens de contrôler tout ça, mais ponctuellement, il y a des descentes pour saisir par exemple un Molure vendu par petite annonce ou derniérement, une brave septuagénaire qui ramenait des tortues de ses différents séjours à la réunion pour arrondir ses fins de mois

Donc oui tu seras capacitaire de ces espèces si bien sûr, elles figurent sur ta liste. En ce qui me concerne, j'ai même mis les genres en latin des différents insectes que j'utiliserais. Par conséquent, je penses, mais j'en suis pas sûr à 100% (Patrick ou Gwama pourront peut être confirmer ou non) qu'a partir du moment ou des animaux ne figurent pas sur ta liste, tu n'est pas autorisée à les détenir (A VERIFIER). Tu es capacitaire pour une espèce, ou un genre ou une famille, ça dépend de la façon dont tu l'as rédigée cette liste, si tu veux d'autres espèces par la suite qui ne figurent pas sur ta liste, il faur faire une demande d'extension et donc de nouveau dossier, commission, etc

Pour vérifier ce que je dis, il te suffit de passer une petite annonce du genre, Récupére reptiles contre bon soins. Crois moi, tu vas être surprise, y'a beaucoup de gens qui seront trop content de se soulager d'un NAC encombrant du genre scorpion, mygale, tortue de Floride................. et autres.

Derniérement, un jeune que je connais qui a eu pas mal de repro en Pogo viti, gecko, mets une petite annonce de vente échange contre autres reptiles. IL a eu un coup de tél d'un gars qui l'a contacter deux fois pour échanger deux Pogos viti juv contre un.......Caïman d'une cinquantaine de cm acheté en Belgique, le gars insistait lourdement. Alors vérité ou canular ou agnet de la DDPP !!!!!!!!!???????. quoi qu'il en soit, il a refuse en bloc et ne sauras jamais le fin mot de l'histoire

**capitainecaverne** Lun 7 Fév 2011 - 17:19

Gwama vient de confirmer pas mal de choses pendant que je rédigeais mon message.....

**capitainecaverne** Lun 7 Fév 2011 - 17:48

Gwama a écrit:
Capitainecaverne , bon courage pour trouver des gens capa pour de l'Uro, deja que les capa courent pas les rues, alors les capas Uro, encore moins, et prés de chez toi....encore moins je pense.

De plus, nous savons tous que le tranport des animaux est délicat et stressant (et peut etre soumis a declaraction a la DDSV dans certains cas) , l'idéal est de trouver une nounoue a domicile....Je ne sais pas si ta DDSV est compréhensive, mais par ici, je ne vois pas ce qui poserai probleme si un eleveur partait 1 semaine par an et déleguait a un ami, pas forcement capacitaire, le maintiens de ses Uros
Personnellement, moi c'est toujours un ami capa pour les memes especes que moi qui passe 3 a 4 fois dans la semaine pour la maintenance des reptiles..., et une autre passe tous les jours pour les autres animaux de la maison.
Mais en 12 ans de terrario, je ne suis parti....qu'1 semaine...

J'ai également l'impression que ça va pas être simple.... Je "connais" en tout 4 éleveurs d'Uros capa dont 2 avec qui j'ai des "contacts" réguliers.....

Je viens de sur voler les 4 "pages" du post et je voulais également ajouter que depuis que je l'ai ouvert il y a plus d'un an, il a été lu plus de 1000 fois et que plus mon échéance personnelle approche plus il y a de questions sur le comment..... vous êtes un peu plus nombreux a vous poser la question de devenir capa ou non et ça en soit, c'est aussi une satisfaction personnelle si mon humble contribution a permis à certains de se poser de telles questions et de s'orienter vers ce choix, j'en suis heureux.

Je l'ai écrit plusieurs fois, des possibilités de prise en charge financiére existent. De plus, j'ai déjà proposé mon aide pour la constitution d'un dossier, je la renouvelle encore ce soir

**Bébène** Lun 7 Fév 2011 - 18:48

Je fais partis de ces membres qui lisent ton post très intéressant. comme çà

**Tholemar** Lun 7 Fév 2011 - 19:09

De toute façon que l'on veuille devenir capacitaire ou non, ton post est vraiment très intéressant. Tes messages sont toujours clairs et en plus tu proposes souvent ton aide pour monter un dossier, que demander de mieux ? Sage

**Bib0** Lun 7 Fév 2011 - 19:47

Je rejoins ce qui a été dit.. Ton post est vraiment très intéressant... Tout est clair, tu prends le temps d'écrire plein de choses importantes et surtout de faire un suivi régulier et avec tes impressions.. Bref, ça permet d'apprendre un peu plus en détail et surtout grâce à ton expérience, ce qu'il en est du CDC, outre ce qui peut être dit en fiche ou autre, et ça c'est top!

**Phyliok** Lun 7 Fév 2011 - 20:49

Je n'est pas posté mais j'ai tout suivi depuis le début. (:

C'est très intéressant. comme çà

Je ne pense pas vouloir un jour passez le CDC mais ton post et tes explications sont très intéressantes. comme çà

**capitainecaverne** Lun 7 Fév 2011 - 21:52

Merci à toutes et tous, maintenant, y' a plus qu'a attendre l'ultime RDV, en attendant, mon registre entrées/sorties est commandé impatient

**pogo76** Mar 8 Fév 2011 - 8:02

C'est super de te lire ici Capitainecaverne ! comme çà

On en apprend vraiment et le top c'est d'avoir le vrai récit de ton expérience personnelle ! comme çà

On croise les doigts pour toi - quoique je ne me fasse aucun soucis pour la suite à venir - Wink

Une fois ton CDC obtenu ......(Yes!) Tu auras encore tant de choses à nous raconter et expliquer ! et c'est génial ça ! yop

Merci !!!

**Bib0** Mar 8 Fév 2011 - 10:05

Je profite d'ailleurs de ce post pour demander, toujours pas de nouvelles toi Corinne ? Shocked

**pogo76** Mar 8 Fév 2011 - 10:52

Bib0 a écrit:Je profite d'ailleurs de ce post pour demander, toujours pas de nouvelles toi Corinne ?

bein non ..toujours rien ......c'est le calme plat ....... Evil or Very Mad

après on veut pas trop les relancer non plus ...on l'a déjà fait .....après ils vont se dire je ne sais quoi ..et ce ne sera pas positif pour nous ..... Rolling Eyes

bein là ...en février ..ça fera 1 an que le dossier a été déposé ...sans n'avoir reçu aucun appel - courrier ou contact de leur part ....
mis à part les quelques fois où nous les avons contacté pour demander ce qu'il en était ....et qu'il nous disait que c'était en cours ......et que comme il y avait eu leur déménagement et toutes ces restructurations .....ce n'était pas évident en ce moment...... Rolling Eyes

c'est pas gagné du tout...... Rolling Eyes

..quoique avant même de parler de "gagner" on aimerait juste que ça avance un peu déjà ......

patience..patience......
on voit pas là par rapport à capitainecaverne que toutes les DDSV n'ont pas les mêmes priorités et les mêmes délais d'action.... Rolling Eyes

hélas.....

Merci de demander en tous cas .... Very Happy

**Bib0** Mar 8 Fév 2011 - 11:09

Et ben.... Quand on voit en un an comment Capitainecaverne a réussi a avancer... Et vous rien Rolling Eyes

Ca doit pas être évident, et pas non plus très correct... J'espère que ça viendra.. scratch

**pogo76** Mar 8 Fév 2011 - 12:23

On espère aussi Very Happy

Merci Coralie.

**capitainecaverne** Mar 8 Fév 2011 - 17:07

Bib0 a écrit:Et ben.... Quand on voit en un an comment Capitainecaverne a réussi a avancer... Et vous rien Ca doit pas être évident, et pas non plus très correct... J'espère que ça viendra..

Il y a encore le passage en commission départementale des sites de la nature et des paysages

Je dois dire que je suis moi même très agréablement surpris de la rapidité avec laquelle ce dossier déposé le 28 mai 2010 a été traité et encore au départ, 2 "groupes de travail" étaient prévus en 2010 et décalés au final jusque février 2011 !!!! Motif, pas mal de dossiers mais incomplets, des piéces manquantes, ...donc pas assez de candidats avec des dossiers ficelés pour mobiliser 6 personnes sur une 1/2 journée. Notre DDPP était elle aussi en plein déménagement (heureusement que j'ai relu ma convoc, j'avais pas fait trop attention à l'adresse !!!! Je crois réellement que c'est une question de personne, ici, nous avons quelqu'un de jeune particuliérement motivé et impliqué.....

Après, je connais le cas d'éleveurs qui ont eu leur CDC/AOE 4 à 5 ans après le dépôt de leur demande pour des Uros qu'ils détenaient avant 2004....;

Allez Corinne, courage mais je crois qu'au bout d'un moment, il ne faut pas hésiter à mettre les pieds dans le plat et demander si ton dossier a été vu par quelqu'un. Le minimum serait qu'ils te disent si ton dossier est complet et recevable

**pogo76** Mar 8 Fév 2011 - 23:19

capitainecaverne a écrit:
Bib0 a écrit:Et ben.... Quand on voit en un an comment Capitainecaverne a réussi a avancer... Et vous rien Ca doit pas être évident, et pas non plus très correct... J'espère que ça viendra..

Il y a encore le passage en commission départementale des sites de la nature et des paysages

Je dois dire que je suis moi même très agréablement surpris de la rapidité avec laquelle ce dossier déposé le 28 mai 2010 a été traité et encore au départ, 2 "groupes de travail" étaient prévus en 2010 et décalés au final jusque février 2011 !!!! Motif, pas mal de dossiers mais incomplets, des piéces manquantes, ...donc pas assez de candidats avec des dossiers ficelés pour mobiliser 6 personnes sur une 1/2 journée. Notre DDPP était elle aussi en plein déménagement (heureusement que j'ai relu ma convoc, j'avais pas fait trop attention à l'adresse !!!! Je crois réellement que c'est une question de personne, ici, nous avons quelqu'un de jeune particuliérement motivé et impliqué.....

Après, je connais le cas d'éleveurs qui ont eu leur CDC/AOE 4 à 5 ans après le dépôt de leur demande pour des Uros qu'ils détenaient avant 2004....;

Allez Corinne, courage mais je crois qu'au bout d'un moment, il ne faut pas hésiter à mettre les pieds dans le plat et demander si ton dossier a été vu par quelqu'un. Le minimum serait qu'ils te disent si ton dossier est complet et recevable

Merci capitainecaverne Very Happy

Oui ! on va faire ça ! comme tu dis ..à un moment faut réagir et ils penseront ce qu'il penseront Very Happy

au mieux ils se diront qu'on est quand même impliqué à être toujours derrière eux et à demander sans cesse ce qu'il en est Wink

Je vous tiens au courant de la suite des évènements Very Happy

**capitainecaverne** Mer 9 Fév 2011 - 17:46

Pour info ou pas, pour éclaircir ou embrouiller, il faut considérer deux arrêtés du 10 Août 2004

N°1 Pour les Ets amateur ou pro

Arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques (JORF du 30/09/2004)

modifié par :
*1* Arrêté du 24 mars 2005 (JORF du 23/04/2005)

*2* Arrêté du 20 mars 2007 (JORF du 11/05/2007)

*3* Arrêté du 5 mars 2008 (JORF du 18/05/2008)

*4* Arrêté du 30 juillet 2010 (JORF du 10/09/2010)

N°2 pour les élevages d'agrément
Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques (JORF du 25/09/2004)
rectifié le 1er janvier 2005 (JORF du 01/01/2005)

modifié par :

*1* Arrêté du 24 mars 2005 (JORF du 23/04/2005)

*2* Arrêté du 20 mars 2007 (JORF du 11/05/2007)

*3* Arrêté du 5 mars 2008 (JORF du 18/05/2008)

*4* Arrêté du 8 février 2010 (JORF du 19/02/2010)

*5* Arrêté du 30 juillet 2010 (JORF du 10/09/2010)

N° 1, je veux détenir un Uro, je serais considéré comme Etablissement d'élevage amateur/pro de seconde catégorie
A noter que:

Article R213-11

Les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux vivants d'espèces non domestiques sont classés, par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature, en deux catégories.
La première catégorie regroupe les établissements qui présentent des dangers ou inconvénients graves pour les espèces sauvages et les milieux naturels ainsi que pour la sécurité des personnes.
La seconde catégorie regroupe les établissements qui, ne présentant pas de tels dangers ou inconvénients, doivent néanmoins respecter les prescriptions édictées en application de l'article R. 213-6 pour assurer la protection des espèces sauvages et des milieux naturels ainsi que pour la sécurité des personnes.

Article R213-12

Pour les établissements de la deuxième catégorie prévue à l'article R. 213-11, il n'est pas fait application des dispositions des articles R. 213-13 à R. 213-19. Pour ces établissements, à défaut d'autorisation expresse ou de refus motivé du préfet avant l'expiration d'un délai de deux mois suivant la date du récépissé du dossier de demande d'autorisation prévue aux articles R. 213-8 et R. 213-10, l'autorisation d'ouverture est réputée accordée.

Article R213-13

Le préfet recueille l'avis des collectivités locales intéressées, qui doivent se prononcer dans le délai de quarante-cinq jours, faute de quoi il est passé outre.

Article R213-14

Lorsque l'établissement est soumis à autorisation en application de l'article L. 512-1 du code de l'environnement, le préfet procède à l'enquête publique et aux consultations conformément aux dispositions des articles 5 à 10 du décret nº 77-1133 du 21 septembre 1977.

Article R213-15

Dans tous les cas, le préfet recueille également l'avis de la commission départementale des sites siégeant en formation dite de la faune sauvage captive, à laquelle il soumet ses propositions concernant soit le refus de la demande, soit les prescriptions envisagées.
Le demandeur a la faculté de se faire entendre par la commission. Il doit être informé par le préfet au moins huit jours à l'avance de la date et du lieu de la réunion de la commission et reçoit simultanément un exemplaire des propositions du préfet.

Article R213-17

Le préfet statue dans les cinq mois du jour de réception par la préfecture du dossier complet de demande d'autorisation. En cas d'impossibilité de statuer dans ce délai, le préfet, par arrêté motivé, fixe un nouveau délai.

N°2 pour les élevages d'agrément des espèces non listées en annexe I et II du présent arrêté, par exemple pour Pog viti, dans la limite des quotas autorisés cad 25 Pog viti

En espérant que cela ne va pas occassionner trop de scratch

**Bib0** Mer 9 Fév 2011 - 19:02

Non sérieusement, désolé mais...... Tout ce qui concerne les lois, j'ai vraiment vraiment du mal.. Rolling Eyes

Invité Mer 9 Fév 2011 - 20:29

Bib0 a écrit:

Non sérieusement, désolé mais...... Tout ce qui concerne les lois, j'ai vraiment vraiment du mal..

Pas finis de raler l'artiste....

Merci pour les renseignement capitainecaverne comme çà

**Bébène** Mer 9 Fév 2011 - 21:30

Bib0 a écrit:

Non sérieusement, désolé mais...... Tout ce qui concerne les lois, j'ai vraiment vraiment du mal..

Anarchiste ! Razz

Invité Mer 9 Fév 2011 - 21:37

Bébène a écrit:
Bib0 a écrit:

Non sérieusement, désolé mais...... Tout ce qui concerne les lois, j'ai vraiment vraiment du mal..

Anarchiste !

Roo...on est entrain de reloker Bibi Razz

**Bib0** Mer 9 Fév 2011 - 22:13

Ben quoi? Je vais me la jouer "181 de QI" ( fufu

) alors que j'y pige que dalle? Razz

Invité Mer 9 Fév 2011 - 22:32

Bib0 a écrit:Ben quoi? Je vais me la jouer "181 de QI" () alors que j'y pige que dalle?

Effectivement tu marque un demi point Razz

**capitainecaverne** Jeu 10 Fév 2011 - 5:52

Bib0 a écrit:

Non sérieusement, désolé mais...... Tout ce qui concerne les lois, j'ai vraiment vraiment du mal..

Je vais essayer de faire un "résumé" des textes et des éléments essentiels à connaître en mettant des exemples de situations....mais faut patienter quelques semaines, ça va demander un peu de temps car avant je veux boucler un petit dossier sur l'alimentation d'Uromastyx pour l'instant, il est à la lecture

**pogo76** Jeu 10 Fév 2011 - 8:14

C'est super capitainecaverne toutes ces infos que tu nous apportes comme çà

mais après je dois avouer - que comme Coralie - j'ai vraiment beaucoup de mal avec toutes ces lois et textes et arrêtés .....
fufu

**Hogtara** Lun 14 Fév 2011 - 14:40

question : y a t il un minimum d'années d'expérience requis pour demander un CDC ?

**capitainecaverne** Lun 14 Fév 2011 - 17:44

phiil a écrit:question : y a t il un minimum d'années d'expérience requis pour demander un CDC ?

Théoriquement oui, le nombre d'années d'expérience, varit en fonction du niveau d'études obtenus

Qui peut demander un certificat de capacité ?
Pour toutes les demandes déposées après le 1er octobre 1999, le demandeur doit justifier d’une durée minimale d’expérience fixée dans le tableau ci-dessous :

TITRE OU
DIPLOME

Type d’activité
aucun titre
ni diplôme

titre ou diplôme
de niveau V = niveau Brevet des Collèges (1)
titre ou diplôme
de niveau IV = niveau baccalauréat
(2)
titre ou diplôme
de niveau post-secondaire = niveau bac+2 (3)
éleveurs professionnels d’animaux domestiques (au moins 3 ans)
Elevage ou présentation au public « simple » (4)

3 ans

1 an

6 mois

2 mois

2 mois
Autre présentation au public (5)

5 ans

4 ans

3 ans

18 mois

Vente, location, transit
3 ans
1 an (6)
6 mois
2 mois

Soins à la faune sauvage
2 ans
2 ans
2 ans
2 ans (7)

(1) Diplôme homologué au niveau V sous les codes 112 (chimie-biologie, biochimie), 113 (sciences naturelles, biologie, géologie), 118 (sciences de la vie), 210 (spécialités plurivalentes de l’agronomie et de l’agriculture), 212 (productions animales, élevage spécialisé, soins aux animaux) ou 213 (forêts, espaces naturels, faune sauvage, pêche)
(2) Baccalauréat série scientifique ou baccalauréat professionnel délivré par le ministère de l’agriculture et de la pêche ou autre diplôme homologué au niveau IV sous les codes mentionnés au (1) ci-dessus
(3) Titre ou diplôme sanctionnant un cycle d’au moins deux années d’études post-secondaires à caractère biologique, agricole, agronomique ou vétérinaire.
(4) Si la présentation au public ne porte que sur des animaux des espèces figurant sur la liste prévue à l’article R.213-4, paragraphe III, du code rural .*Annexe 1
(5) Si la présentation au public porte sur des animaux d’autres espèces que celles figurant sur la liste prévue à l’article R.213-4, paragraphe III, du code rural.
(6) Pour les titulaires du brevet d’études professionnelles agricoles, option « services », spécialité « vente d’animaux de compagnie, de produits et accessoires d’animalerie », la durée minimale d’expérience est de neuf mois.
(7) Aucune condition d’expérience n’est exigée pour les titulaires du diplôme de docteur-vétérinaire.

Cas des personnes déjà titulaires du certificat de capacité, souhaitant une extension à d’autres activités ou à d’autres espèces animales :

Si l’expérience pour le certificat de capacité déjà acquis est d’au moins :
2 ans
3 ans

l’expérience nécessaire pour l’extension est de :
pour l’extension à d’autres activités

2 mois

pour la présentation au public d’espèces autres que celles mentionnées à l’arrêté ministériel du 30 mars 1999

1 an

pour l’extension à d’autres espèces animales
2 mois
2 mois

Cette expérience peut avoir été acquise en une ou plusieurs périodes, au sein d’un établissement ayant le même type d’activité et dans l’entretien des mêmes espèces ou groupes d’espèces que dans la demande

tain

Pas moyen de faire un copier coller scream

Bon HELP I NEED SOMEBOBY

**Hogtara** Lun 14 Fév 2011 - 19:09

merci de ces précisions donc vu ton tableau , je ne peux le passer avant 2 ans oups

ou en restant positif j'ai deux ans pour le préparer Razz

**Bib0** Lun 14 Fév 2011 - 19:14

Heum... Moi j'arrive pas à comprendre confuse

Capitaine caverne, si t'as un lien avec le tableau, je fais une capture d'écran ça sera plus simple Wink

**capitainecaverne** Lun 14 Fév 2011 - 19:26

phiil a écrit:merci de ces précisions donc vu ton tableau , je ne peux le passer avant 2 ans ou en restant positif j'ai deux ans pour le préparer

Pas forcément, tu détiens quelles espèces depuis combien de temps (Date sur tes factures ou bon de cession)

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