Re: CDC : Rêve ou réalité ?

**capitainecaverne** Ven 18 Mar 2011 - 9:42

Hier, envoi d'un petit mel à ma DDPP....., réponse ce matin, la date de la commission départementale de la nature, des sites et des paysages n'est pas encore fixée mais toujours prévue en Avril cheers

C'est toujours au point mort pour toi Corinne ?

**Bib0** Dim 27 Mar 2011 - 7:21

Mr Caverne Very Happy

J'aurais une question pour toi... Wink

Par rapport aux bons de cessions. J'ai pensé à un truc. A part une de mes gutt qui vient d'animalerie et dont j'ai la facture, tous mes autres animaux viennent de particulier de qui j'ai toujours l'adresse mail. Est - ce toujours possible de leur demander, même un an après, de me faire un bon de cession? scratch

En le datant de la période où j'ai pris leurs animaux? Ils acceptent ou pas, me répondent ou pas mais dans le fond, je peux? Qu'est - il important de marquer sur ce bon de cession? Un mot écrit à la main disant simplement un truc dans le genre "Je soussigné monsieur X, certifie avoir vendu telle espèce (exemple Pogona vitticeps) NC chez moi en ../.. (exemple 06/10) à mademoiselle Y le ../../.. (exemple 04/09/10) " ?? Ou faut - il plus de renseignements? Forcément un certificat si bien fait que tu l'as montré en exemple plus haut dans le post? Faut nos signatures?

J'ai eu cette révélation hier soir en me disant qu'étant donné que j'ai encore leurs coordonnées, je peux le leur demander... Et leur demander au plus simple (d'où ma question qu'est - il vraiment important de noter!) pour ne pas trop les emmerder (sait - on jamais) et qu'ils me fassent ça Wink

**capitainecaverne** Dim 27 Mar 2011 - 7:50

C'est ce que j'ai fait pour mes deux premiers henry, j'ai recontacté le vendeur quasi un an après. Bon sur le coup, un peu surpris mais entre personnes civilisées et en leur expliquant que tu prépares ton CDC (et non pas que tu souhaiterais ou envisagerais de ), et que tu en as besoin car tu dois être capable de justifier l'origine licite de tes animaux.

Voici deux modèles types

Fichiers joints

: Attest Cess EAND.doc Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.(32 Ko) Téléchargé 5 fois

**capitainecaverne** Dim 27 Mar 2011 - 7:52

La suite, utilise plutôt ce modéle, il est plus simple. Le premier est plus destiné pour la vente d'animaux soumis au CDC

Fichiers joints

: CERTIFICAT DE CESSION D.doc Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.(16 Ko) Téléchargé 4 fois

Invité Dim 27 Mar 2011 - 7:54

Exemple de Certificat de session et mention légale obligatoire.

CERTIFICAT DE CESSION D’ESPECE ANIMALES NON DOMESTIQUE :

Nom et Adresse de vendeur :

Nom et Adresse de l’acheteur :

Espèce :

N° CITES (Annexe) :

Nombre d’individus et Sexe :

Autre Remarque :

Date et Lieu :

Signatures :

Vendeur & Acheteur

Pour les Gut et les Pog le certificat de cession ou la facture n'est pas obligatoire mais conseiller, par conte pour les Boïdès il est obligatoire, si ils sont nés hors EU le CITES doit obligatoirement y figuré.

Si un jour la législation se durcit, il vaut mieux avoir tous les papier.... Donc Oui même un an après tu peut les demander ! Wink

Invité Dim 27 Mar 2011 - 7:56

Je ne suis vraiment pas réveiller, j'ai pas vue les Fichier joint..................... ehmerde

**capitainecaverne** Dim 27 Mar 2011 - 8:05

Dans le modèle simplifié, j'ai oubli de corriger un petit truc. Il manque le nom vernaculaire ou français de l'animal.

Après tu peux faire tes petites modifs. Le premier modéle, Je l'ai rédiger suite aux modifs de l'arrêt" du 30/07/2010, j'en ai envoyé la copie à ma DDPP qui a pris le temps de me répondre et n'a pas fait de remarque particuliére.

D'après les textes, tu ne peux pas demander à quelqu'un de te prouver qu'il est capa (pour une vente ou achat) seul un agent de l'état assermenté peut le faire. Le problème, c'est qu'en cas de contrôle, un capacitaire qui a vendu un animal soumis à un non capa alors que le même gars avait dit qu'il l'était.......

Bref, c'est très hypocrite tout ça. Moi, je me dis que lorsque je serais capa, je montrerais sans problème une copie du papier......si on est honnête, on n'a rien à cacher

Voili, voilou. Je sais pas si je suis très clair, je suis rentrè à 5 heures du mat yop

j'suis un peu naze

**capitainecaverne** Dim 27 Mar 2011 - 8:08

Neotokyo2030 a écrit:Je ne suis vraiment pas réveiller, j'ai pas vue les Fichier joint.....................

bienvenu au club Shocked

( smiley du gars qui essaye de garder les yeux ouverts)

**capitainecaverne** Dim 27 Mar 2011 - 8:13

capitainecaverne a écrit:
Neotokyo2030 a écrit:Je ne suis vraiment pas réveiller, j'ai pas vue les Fichier joint.....................

bienvenu au club ( smiley du gars qui essaye de garder les yeux ouverts)

Je viens de réaliser que j'ai déjà envoyer ces deux fichiers, ils sont en page 5 du post ehmerde

Invité Dim 27 Mar 2011 - 9:27

capitainecaverne a écrit:
capitainecaverne a écrit:
Neotokyo2030 a écrit:Je ne suis vraiment pas réveiller, j'ai pas vue les Fichier joint.....................

bienvenu au club ( smiley du gars qui essaye de garder les yeux ouverts)

Je viens de réaliser que j'ai déjà envoyer ces deux fichiers, ils sont en page 5 du post

**Bib0** Dim 27 Mar 2011 - 11:51

Oui justement, j'avais dit "autre que les exemples que tu as donné plus haut" mdr3

En tout cas merci, je vais étudier ça dans 8 jours pendant mes vacances et leur envoyer un mail en leur expliquant pourquoi je demande si tardivement un bon de cession. Devrait pas y avoir de problème Very Happy

'Tin, je suis quand même intelligente Cool

**capitainecaverne** Mar 29 Mar 2011 - 16:22

Message sur mon portable de la part de ma DDPP. Enfin, réunion de la commission faune sauvage le jeudi 7 avril (2011) dans la matinée en préfecture à Amiens !!!!!

YES agaga

**Bébène** Mar 29 Mar 2011 - 16:47

Croisons les doigts. komça

**kaouete** Mar 29 Mar 2011 - 17:18

Je croise les doigts....

**Bébène** Mar 29 Mar 2011 - 17:35

Bébène a écrit:Croisons les doigts.

Rectification :

On croise les hémipénis.... Roco

**kaouete** Mar 29 Mar 2011 - 17:38

Bébène a écrit:
Bébène a écrit:Croisons les doigts.

Rectification :

On croise les hémipénis....

Oh Benoît.... ehmerde

**Bib0** Mar 29 Mar 2011 - 17:43

Ah c'est bientôt ça!
On croise les doigts pour toi Very Happy

Invité Mar 29 Mar 2011 - 18:28

On est tous avec Toi............................................. yop

**capitainecaverne** Mar 29 Mar 2011 - 18:35

Bébène a écrit:
Bébène a écrit:Croisons les doigts.

Rectification :

On croise les hémipénis....

T'en as oublié un Roco

Merci tertous pour vos encouragements

**Tholemar** Mar 29 Mar 2011 - 19:21

J'espère que tout va bien se passer.

**Phyliok** Mar 29 Mar 2011 - 20:12

J'espère aussi !!

Invité Mar 29 Mar 2011 - 21:10

Moi j'en suis sûr Wink

**azazel** Mar 29 Mar 2011 - 22:44

plus les jours vont passer,plus la massue va être lourde
je croise aussi les doigts pour toi

**capitainecaverne** Mer 30 Mar 2011 - 12:57

Merci pour vos encouragements cheers

Bon façon, on va y aller zen, ni trop ni trop peu. Les seuls échos que j'ai pour l'instant vis à vis de ce type de rencontres, c'est qu'on a affaire à une majorité de gens qui n'y connaissent pas forcément grand chose. MAIS, car il y en a un, c'est qu'ils sont souvent les plus à même de poser des questions hyper pertinentes...du fait de leur méconnaissance ou peur. Si quelqu'un a une expérience à partager là dessus ...

**capitainecaverne** Mer 30 Mar 2011 - 15:40

J'ai eu quelques infos concernant la présence importante de fervents défenseurs de la faune sauvage dans cette commission. Bien que dans ma vie tant personnelle que professionnelle, je me considére moi même comme un défenseur de la nature, notre vision des choses semble différente. Donc, non seulement, je vais repasser à la moulinette sur les aspects législation/réglementation mais, je dois apparemment m'attendre à subir des questions pernicieuses de la part de ces défenseurs.

Donc, si vous avez des idées de questions pernicieuses à me poser, n'hésitez pas sadomaso1

Donc si à un moment donné ou a un autre, vous avez été confronté à des questions/remarques/agressions de gens qui ont découvert vos reptiles........Je compte sur certains esprits tordus et tortueux, ou moins tordus et moins tortueux et même des pas tordus ni tortueux Wink

**Bébène** Mer 30 Mar 2011 - 16:30

Insiste sur ta volonté de ne vouloir détenir que du NC et que tu es contre les prélèvements, pillage ou même farming, ça plaira à mon avis. comme çà

**capitainecaverne** Mer 30 Mar 2011 - 18:57

Bébène a écrit:Insiste sur ta volonté de ne vouloir détenir que du NC et que tu es contre les prélèvements, pillage ou même farming, ça plaira à mon avis.

YES, d'autant plus que cela fait partie de mes convictions. Je laisse aux éleveurs chevronnés et aguerris le soin de s'occuper d'élever des animaux prélevés car il en faut quand même vis à vis de la consanguinité. Du coup, j'ai revu les quotas d'exportations CITES sur 10 ans pour les différents genres espèces que j'ai demandés.

A signaler d'ailleurs que l'on ne trouve les chiffres que pour les espèces CITES. Pour toutes les autres non inscrites, c'est quasi le vide sidéral en terme d'infos

**Bébène** Jeu 31 Mar 2011 - 10:50

Surtout pour L'uromastyx te concernant, les importations frauduleuses de caméléons et Uro venant du Maroc.

Entre autre la très grosse saisi d'uros par les douanes de l'année dernière.

**capitainecaverne** Jeu 31 Mar 2011 - 12:05

Bébène a écrit:Entre autre la très grosse saisi d'uros par les douanes de l'année dernière.

Je l'avais oublié celle ci. De mémoire, c'est une saisie d'environ 200 Uromastys dont une partie est allée au zoo ( de vincennes ?) et l"autre à la FT

**Bébène** Jeu 31 Mar 2011 - 13:58

C'est exactement çà Laurent. comme çà

**capitainecaverne** Jeu 31 Mar 2011 - 14:26

Je suis allé au bureau de poste tout à l'heure car hier, j'ai reçu un avis pour un courrier en RAR. C'est ma convocation du 07/04/11 à 9h30 en préfecture.

Apparemment, avis favorable de la part de la DDPP, ONCFS mais, c'est la commission départementale, des sites et paysages de la Somme qui reste souveraine dans la prise de décision finale.

Ce courrier reprend (sous forme de projet/proposition) ma demande de certificat de capacité N°80/.../.../FS avec toute série d'article et référence à différents textes.

Je vous cites quelques articles qui retiennent mon attention du genre:

Article 4- La cession d'espèce reprise à l'annexe 2 de l'arrêté du 10 août 2004 modifié devra se faire uniquement entre éleveurs capacitaires pour ces animaux. Le non respect de cette décision expose son bénéficiaire à des sanctions administratives ou pénales conformément aux articles L 413-5 et L 415-1 à L 415-5 du livre IV du code de l'environnement.

Article 5 -La présente décision ne vaut pas autorisation d'ouverture d'établissement

Article 7 -La présente décision sera affichée par l'intéressé à l'entrée de l'établissement

Pour l'article 7, ça tombe bien, ma femme comptait changer les rideaux

**Bébène** Jeu 31 Mar 2011 - 15:55

capitainecaverne a écrit:Pour l'article 7, ça tombe bien, ma femme comptait changer les rideaux

**kaouete** Jeu 31 Mar 2011 - 16:10

capitainecaverne a écrit:
Article 7 -La présente décision sera affichée par l'intéressé à l'entrée de l'établissement

Pour l'article 7, ça tombe bien, ma femme comptait changer les rideaux

Excellent

**capitainecaverne** Mer 6 Avr 2011 - 20:11

Si vous avez le temps d'avoir une petite pensée pour moi demain matin vers 9 h 30....parce que moi, j'aurais pas trop le temps de penser à vous mdr2

**Bib0** Mer 6 Avr 2011 - 20:28

Je serais dans un sommeil profond mais..... Le coeur y est! Fais nous un compte rendu surtout quand tu rentreras!
Tu vas assurer Cap'taine, t'en fais pas komça

Invité Mer 6 Avr 2011 - 21:40

Je ne me fais aucun soucis pour toi. Une pensée pour toi dans la matinée de demain Wink

**Tholemar** Jeu 7 Avr 2011 - 5:49

Heu moi aussi je vais dormir alors j'ai une pensée pour toi maintenant, tu vas assuré comme toujours c'est une évidence.

**Bébène** Jeu 7 Avr 2011 - 10:36

Même réflexion que Raphaël, vu ton travail et ta motivation je ne me fais aucun souci pour toi Laurent. comme çà

Malgré tout, un gros : merde

qui te portera chance ! cheers

**capitainecaverne** Jeu 7 Avr 2011 - 12:10

Edit Bébène : J'ai mis ta vidéo youtube "en clair" Laurent.

Invité Jeu 7 Avr 2011 - 12:13

Je le savais, toutes mes félicitations youpi

**Bébène** Jeu 7 Avr 2011 - 12:18

Génial !!! yop

Tes efforts ont enfin été récompensés, génial !!! super

:Gren:

Ça mérite une gamelle tout çà !!! rire

Allé hop, une photo de Cap'tain caverne avec une plume dans le cul, t'es obligé Laurent, pas le choix !!! mdr4

**capitainecaverne** Jeu 7 Avr 2011 - 12:43

A défaut de plume, j'ai trouvé une vieille balayette, ça ira ?

Bon, c'est pas bien cadré faut dire qu'après la deuxiéme assiette de Paëlla, j'ai eu un peu de mal à me plier

CDC : Rêve ou réalité ? - Page 6 Img_0619

CDC : Rêve ou réalité ? - Page 6 Img_0619

Invité Jeu 7 Avr 2011 - 13:12

Félicitation Cap'taine !!!!!!

Jolie photo........ Je sais pas si je vais le passer mon certif........................... Pendu

Invité Jeu 7 Avr 2011 - 13:13

J'espère que cela se passera aussi bien pour moi Rolling Eyes

**capitainecaverne** Jeu 7 Avr 2011 - 13:58

Unknoon a écrit:J'espère que cela se passera aussi bien pour moi

Merci à tous

Aussi vite et bien, capa en moins d'un an. Je vous donnerais des détails plus tard, il fait beau, il faut que j'aille faucher un peu autour de ma grotte.

Unknoon, si t'as besoin.........

Invité Jeu 7 Avr 2011 - 14:11

Unknoon a écrit:J'espère que cela se passera aussi bien pour moi

Il n'y a pas de raison......................... Wink

**Bib0** Jeu 7 Avr 2011 - 14:30

Félicitation Cap'taine cheers

Franchement, tu as assuré! Un bien bel exemple que ton histoire et témoignage Very Happy

**capitainecaverne** Jeu 7 Avr 2011 - 15:31

Bib0 a écrit:Félicitation Cap'taine Franchement, tu as assuré! Un bien bel exemple que ton histoire et témoignage

Merci, merci. Je vais prendre un peu de recul vis à vis de tout ça et j'essaierais de développer certains points et plus particuliéreemnt la nécessité de passer son CDC/AOE même si on n'a pas d'espèces inscrites en Annexe 1 et 2 de l'arrêté du 10/08/2004. J'ai eu la preuve encore aujourd'hui, qu'il y a beaucoup de trafics et """""d'éleveurs""""" peu scrupuleux. Le probléme de tout ça, c'est que c'est tout le monde qui trinque.D'ou surement la réticence dans certaines régions......pour les dossiers

Dans la Somme, la DDPP a une réelle politique d'encouragement à passer le CDC, mais malheureusement beaucoup de candidats ne vont pas jusqu'au bout.
Aujourd'hui, si vous allez sur LBC, il y a peu de petites annonces reptiles dans la Somme et de moins en moins. Tout simplement parce que l'ONCFS traque sur internet et c'est tant mieux. Actuellement, il y a un inconscient qui essaie de vendre un Molure de 2.5 ou 3 mètres avec terrarium, ça va pas durer....

Donc je ne peux qu'encourager un maximum de gens a déposer un dossier (au moins vous aurez votre conscience pour vous), même si ça peut être long, qu'il vaut mieux faire une liste "raisonnable", qu'il vaut mieux même ne pas détenir les espèces que l'on demande (c'est chez nous ce qu'ils ont appréciés dans mon cas) et faire des extensions plus tard...si besoin plus tard

Donc même si vous avez 3 Pogos 4 Geck Léo ou 5 Elaphes ALLEZ-Y, c'est un premier pas

Donc pour conclure, me voilà officieusement capacitaire pour 13 espèces et sous espèces d'Uromastyx entres autres. J'aurais mon papier officiellement sous 15 jour 3 semaines en recommandé

Voili, voilou

**Bib0** Jeu 7 Avr 2011 - 15:46

capitainecaverne a écrit:Donc même si vous avez 3 Pogos 4 Geck Léo ou 5 Elaphes ALLEZ-Y, c'est un premier pas

C'est quand même une procédure longue... Très longue... Qui peut en décourager plus d'un..
Pour moi j'y pense. Après je me demande, est - ce réellement nécessaire? Par exemple, je le ferais entre autre pour certains Uros et les Boïdés, (ces 3 Boas adultes, ça m'énerve Razz

) mais si après j'ai pas l'occasion d'avoir ces animaux... scratch

Ca laisse à réfléchir. Maintenant une question Wink

Oui, encore confuse

En travaillant dans le milieu animalier, la formation est - elle "forcément" payée? Le patron peut toujours nous envoyer bouler et refuser?

**Phyliok** Jeu 7 Avr 2011 - 16:43

Félicitations !! youpi

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